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Marques déposées par la société PETITEAU PAUL VITICULTEUR
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BELANJOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELANJOU
PETITEAU PAUL VITICULTEUR

Numéro de dépôt :
1420076
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque BELANJOU

Déposée le 27 septembre 1984 par la société PETITEAU PAUL VITICULTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BELANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PETITEAU PAUL VITICULTEUR domicilié(e) 32 RUE PONT BARRE, 49750 SAINT LAMBERT DU LATTAY (dossier no 2040394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 079 106 .

La marque BELANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELANJOU est expirée depuis le 27 septembre 2004.


PETITEAU PAUL VITICULTEUR - 32 RUE PONT BARRE, 49750 SAINT LAMBERT DU LATTAY (dossier no 2040394) - France - SIREN 353079106


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1994 n°2040394 - Publication au BOPI 1994-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 9 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182876 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 2 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182657 - Publication au BOPI 1995-03-02

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