Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROI DE LA FETE
Numéro de dépôt :
1698047
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/09/1999
Présentation de la marque LE ROI DE LA FETE
Déposée le 5 septembre 1989 par PETITEAU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LE ROI DE LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROI DE LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI DE LA FETE est expirée depuis le 5 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11