Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PETITEAU CHRISTIAN
/
H'EURO PLAN H'EURO COM'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H'EURO PLAN H'EURO COM'
MR PETITEAU CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3003097
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
17/01/2010
H\'EURO PLAN H\'EURO COM\' de PETITEAU CHRISTIAN

Présentation de la marque H'EURO PLAN H'EURO COM'

Déposée le 17 janvier 2000 par monsieur PETITEAU CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « H'EURO PLAN H'EURO COM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur PETITEAU CHRISTIAN domicilié(e) LA VANNIERE, 61100 LA SELLE LA FORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PETITEAU CHRISTIAN - France.

La marque H'EURO PLAN H'EURO COM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H'EURO PLAN H'EURO COM' est expirée depuis le 17 janvier 2010.


MR PETITEAU CHRISTIAN - LA VANNIERE, 61100 LA SELLE LA FORGE - France


MR PETITEAU CHRISTIAN - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365820 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Plans de ville sur lesquels figurent des encarts publicitaires Dépliants, affiches, en carton et en polychlorure de vinyle Diffusion d'encarts publicitaires contenues dans un plan de ville notamment par réseau Internet

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).