BROUSSE ORIGINAL
Présentation de la marque BROUSSE ORIGINAL
Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) Petite Maroquinerie Universelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROUSSE ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BROUSSE ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUSSE ORIGINAL est expirée depuis le 14 janvier 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09