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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITE LUNE
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Le Bal de la Marine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bal de la Marine
PETITE LUNE, SAS

Numéro de dépôt :
4354214
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
Le Bal de la Marine de PETITE LUNE

Présentation de la marque Le Bal de la Marine

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITE LUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bal de la Marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITE LUNE domicilié(e) 67 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 074 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITE LUNE domicilié(e) 67 Boulevard du Général Martial Valin, EBMC - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Bal de la Marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bal de la Marine arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

PETITE LUNE a également déposé les autres marques suivantes : La Jolie Maine , La Jalouse , Belle du Gabut , La belle usine


PETITE LUNE, SAS - 67 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France - SIREN 803074046


PETITE LUNE - 67 Boulevard du Général Martial Valin, EBMC - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .