La belle usine
Présentation de la marque La belle usine
Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par PETITE LUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La belle usine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La belle usine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle usine arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.
PETITE LUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773845 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29