Marque enregistrée - Marque en vigueur

La belle usine
PETITE LUNE

Numéro de dépôt :
4479845
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
La belle usine de PETITE LUNE

Présentation de la marque La belle usine

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par PETITE LUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La belle usine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est PETITE LUNE domicilié(e) 67 Bld du Gal Martial Valin - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITE LUNE, Madame Emmanuelle Bentura domicilié(e) 67 Bld du Gal Martial Valin - 75015 - Paris - France.

La marque La belle usine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle usine arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

PETITE LUNE a également déposé les autres marques suivantes : La Jolie Maine , La Jalouse , Belle du Gabut , Le Bal de la Marine


PETITE LUNE - 67 Bld du Gal Martial Valin - 75015 - Paris - France


PETITE LUNE, Madame Emmanuelle Bentura - 67 Bld du Gal Martial Valin - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773845 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).