Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITE CHÉRIE mode française
PETITE CHERIE, EURL

Numéro de dépôt :
4230540
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2025
PETITE CHÉRIE mode française de PETITE CHERIE

Présentation de la marque PETITE CHÉRIE mode française

Déposée le 2 décembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PETITE CHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PETITE CHÉRIE mode française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PETITE CHERIE domicilié(e) 4 rue Mouton Duvernet, 94210 - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 814 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITE CHERIE, Mme GAY DEBORAH domicilié(e) 4 rue Mouton Duvernet, 94210 - 75014 - PARIS - France.

La marque PETITE CHÉRIE mode française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE CHÉRIE mode française arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

PETITE CHERIE a également déposé les autres marques suivantes : PETITE CHERIE MODE FRANCAISE


PETITE CHERIE, EURL - 4 rue Mouton Duvernet, 94210 - 75014 - PARIS - France - SIREN 808814537


PETITE CHERIE, Mme GAY DEBORAH - 4 rue Mouton Duvernet, 94210 - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686952 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).