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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETITE BERTHE
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PETITE BERTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE BERTHE
PETITE BERTHE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3285312
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
PETITE BERTHE de PETITE BERTHE

Présentation de la marque PETITE BERTHE

Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) PETITE BERTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE BERTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETITE BERTHE domicilié(e) 7, place Saint-Pierre,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 020 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PETITE BERTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE BERTHE est expirée depuis le 9 avril 2014.


PETITE BERTHE Société anonyme - 7, place Saint-Pierre,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 572020196


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.