Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCIS
PETITCOLLIN Eric

Numéro de dépôt :
3259484
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/11/2013
ARCIS de PETITCOLLIN Eric

Présentation de la marque ARCIS

Déposée le 27 novembre 2003 par PETITCOLLIN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est PETITCOLLIN Eric domicilié(e) 3, Chemin de la CHASSE,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITCOLLIN Eric domicilié(e) 3, Chemin de la CHASSE,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

La marque ARCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCIS est expirée depuis le 27 novembre 2013.


PETITCOLLIN Eric - 3, Chemin de la CHASSE,31770 COLOMIERS - 31770 - France


PETITCOLLIN Eric - 3, Chemin de la CHASSE,31770 COLOMIERS - 31770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

– agence de détectives. – agence de surveillance nocturne. – consultation en matière de sécurité. – enquêtes sur personnes disparues. – protection rapprochée. – extinction de feu. – ouverture de serrures. – surveillance des alarmes anti intrusion. – surveillance nocturne. – dispositifs de protection personnelle contre les accidents. – instruments d'alarme. – avertisseurs contre le vol. – avertisseurs d'incendie. – caméras vidéo. – carte magnétiques. – carte magnétiques d'identification. – clôtures électrifiées. – lectur de code à barres. – détectur de fumée. – détecteur de fausse monnaie. – détecteur d'objets métalliques. – appareils pour l'enregistrement des temps. – appareils pour l'enregistrement des sons. – étiquettes électroniques pour marchandises. – extincteurs. – ferme porte électrique. – appareils pour analyse des gaz. – portillon prépaiments parc à voitures. – appareils de navigation par satellite. – installation électrique pour préserver du vol. – appareils pour l'enregistrement d'images. – construction en acier. – blindages. – cabines téléphoniques en métal. – cadres métalliques de fenêtres. – cadres métalliques de portes. – cassettes de sûreté. – châssis métalliques de fenêtres. – châssis métallique de portes. – clôtures métalliques. – coffres métalliques. – coffres forts. – portails métalliques. – serrures métalliques. – verrous. – volets métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.