Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWELL SUITS
PETIT Serge

Numéro de dépôt :
1355851
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1996
SWELL SUITS de PETIT Serge

Présentation de la marque SWELL SUITS

Déposée le 23 mai 1986 par PETIT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWELL SUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETIT Serge, domicilié(e) 12, rue Romain Rolland, 92220 BAGNEUX. - France.

La marque SWELL SUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWELL SUITS est expirée depuis le 23 mai 1996.

PETIT Serge a également déposé les autres marques suivantes : WEB LANE , SWELL


PETIT Serge - 12, rue Romain Rolland, 92220 BAGNEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Vêtements, chaussures, chapellerie, sacs, cuir et imitation du cuir, articles de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].