Déposée le 23 mai 1986 par PETIT Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWELL SUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PETIT Serge, domicilié(e) 12, rue Romain Rolland, 92220 BAGNEUX. - France.
La marque SWELL SUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWELL SUITS est expirée depuis le 23 mai 1996.
PETIT Serge a également déposé les autres marques suivantes : WEB LANE , SWELL
PETIT Serge - 12, rue Romain Rolland, 92220 BAGNEUX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Vêtements, chaussures, chapellerie, sacs, cuir et imitation du cuir, articles de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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