Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWELL
PETIT Serge

Numéro de dépôt :
98764611
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque SWELL

Déposée le 16 décembre 1998 par PETIT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est PETIT Serge, domicilié(e) chemin de Bigarel, 83440 Montauroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Serge - France.

La marque SWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWELL est expirée depuis le 16 décembre 2008.

PETIT Serge a également déposé les autres marques suivantes : WEB LANE , SWELL SUITS


PETIT Serge - chemin de Bigarel, 83440 Montauroux - France


PETIT Serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Vêtements chaussures non orthopédiques Sacs de voyage sacs à dos sacs de sports. Cuirs Articles de sports sauf tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].