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Marques déposées par la société PETIT SEBASTIEN
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CHATEAU L'ETERNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ETERNEL
PETIT SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3824844
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
CHATEAU L\'ETERNEL de PETIT SEBASTIEN

Présentation de la marque CHATEAU L'ETERNEL

Déposée le 18 avril 2011 par la société PETIT SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L'ETERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société PETIT SEBASTIEN domicilié(e) CHATEAU GUICHOT - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 090 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT SEBASTIEN domicilié(e) CHATEAU GUICHOT - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

La marque CHATEAU L'ETERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ETERNEL est expirée depuis le 18 avril 2021.

PETIT SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : bricotempo Bricolage – Jardinage – Nettoyage spécifique , .dot SYNC , more networks , V VICKY'S AUTHENTIC GREEK SOUVLAKI , stockinfo , HOW BE ONE , AMGP


PETIT SEBASTIEN - CHATEAU GUICHOT - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France - SIREN 491090999


PETIT SEBASTIEN - CHATEAU GUICHOT - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denomée Château l'Eternel.