Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châtelaine Stéphanie
"PETIT ROUBIE" - EURL

Numéro de dépôt :
97659675
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque Châtelaine Stéphanie

Déposée le 16 janvier 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PETIT ROUBIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châtelaine Stéphanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PETIT ROUBIE domicilié(e) Dont le siège social est à PINET (34850) Chemin du Roubié - BP4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 048 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BALDY-GESLIN Joëlle Avocat - France.

La marque Châtelaine Stéphanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châtelaine Stéphanie est expirée depuis le 16 janvier 2007.

PETIT ROUBIE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE STEPHANIE , NATURE DE ROUBIE , NATURE DE ROUBIÉ


"PETIT ROUBIE" - EURL - Dont le siège social est à PINET (34850) Chemin du Roubié - BP4 - France - SIREN 408048064


Maître BALDY-GESLIN Joëlle Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.