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Marques déposées par monsieur Petit Romain
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Traiteur du Marais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Traiteur du Marais
M. Petit Romain

Numéro de dépôt :
3913154
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Traiteur du Marais de Petit Romain

Présentation de la marque Traiteur du Marais

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur Petit Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Traiteur du Marais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Petit Romain domicilié(e) 10 Avenue Guillemin - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Petit Romain domicilié(e) 10 Avenue Guillemin - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque Traiteur du Marais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Traiteur du Marais est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. Petit Romain - 10 Avenue Guillemin - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


M. Petit Romain - 10 Avenue Guillemin - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 25 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625961 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Inscription le 16 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643077 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 18 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654460 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.