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Marques déposées par PETIT ROLAND
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DOMAINE DE MONTPLAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTPLAIN
PETIT ROLAND

Numéro de dépôt :
92401241
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/01/2022

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTPLAIN

Déposée le 10 janvier 1992 par PETIT ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE MONTPLAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est PETIT ROLAND domicilié(e) ROCHE NOIRE - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETIT ROLAND domicilié(e) ROCHE NOIRE - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE DE MONTPLAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE MONTPLAIN est expirée depuis le 10 janvier 2022.


PETIT ROLAND - ROCHE NOIRE - 69910 - VILLIE-MORGON - France


PETIT ROLAND - ROCHE NOIRE - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2213468 - Publication au BOPI 2002-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490000 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE MONTPLAIN