Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTPLAIN
PETIT ROLAND, ROCHE NOIRE 69910 VILLIE MORGON.

Numéro de dépôt :
1146920
Date de dépôt :
07/08/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTPLAIN

Déposée le 7 août 1980 par PETIT ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE MONTPLAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETIT ROLAND, ROCHE NOIRE 69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque DOMAINE DE MONTPLAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE MONTPLAIN est expirée depuis le 7 août 1990.

PETIT ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTPLAIN


PETIT ROLAND, ROCHE NOIRE 69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

VINSA.O.C.