Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 LIEUES
PETIT POUCET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4058527
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2024
7 LIEUES de PETIT POUCET

Présentation de la marque 7 LIEUES

Déposée le 6 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT POUCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 7 LIEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT POUCET domicilié(e) 76 BOULEVARD SAINT MICHEL - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 509 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque 7 LIEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 LIEUES est expirée depuis le 6 janvier 2024.

PETIT POUCET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THE GRADUATES , REDROOTS , PETIT POUCET , Petit Poucet L'ouvre-boîte étudiant , Petit Poucet , Petit Poucet. , L'OUVRE-BOITE ETUDIANT


PETIT POUCET, Société par actions simplifiée - 76 BOULEVARD SAINT MICHEL - 75006 - PARIS - France - SIREN 440509024


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires dans le domaine de la création d'entreprises. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion de bases de données informatisées. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires : consultation et aide pour la direction des affaires dans le domaine de la création d'entreprises. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Relations publiques. Edition et publication de textes publicitaires. Sélection et recrutement de personnel. Consultation pour les questions de création d'entreprises. Conseil en stratégie ; conseil en ressources humaines à savoir : recrutement de personnel, bilan de compétences (sélection du personnel par procédés psychotechniques), entretiens d'évaluation, entretiens de motivation, accompagnement de personnes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : conseil en communication ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir aide à la création d'entreprises ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir coaching stratégique rendu par des agents et réseau franchisé ; distribution de supports d'informations (publications publicitaires) ;

Assurances, affaires monétaires, affaires immobilières, affaires financières et budgétaires. Estimations fiscales ; établissement de déclarations fiscales et douanières. Etablissement de rapports financiers. Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Services de recouvrement de créances. Services d'informations financières, budgétaires et fiscales. Services de financement. Conseil et consultation en matière financière, budgétaire et fiscale. Estimations financières, analyses financières, affaires bancaires, investissement de capitaux, prêt (finances). Placement de fonds. Actuariat. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement. Constitution ou investissement de capitaux. Obtention de prêts. Fonds d'investissement étudiant ; fonds d'investissement pour les jeunes ; parrainage financier ;

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Distribution de supports d'informations (programmes et émissions télévisées) ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, de divertissement ou éducatifs ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production et représentation de spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires, symposiums et salons, ou expositions professionnelles à buts culturels, de divertissement ou éducatifs. Programmes d'informations sur le thème de la création d'entreprises. Organisation d'expositions à buts culturels, de divertissement ou éducatifs dans le domaine de la création d'entreprises. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services d'information en matière culturelle, d'éducation, de divertissement et dans le domaine de la création d'entreprises. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de photographie. Production et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de travaux de recherche comportementale en entreprenariat ; école ; accompagnement de personnes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : conseil en orientation professionnelle.