Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT POIS
Petit Pois

Numéro de dépôt :
955213
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT POIS

Déposée le 10 mai 1976 par Petit Pois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT POIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Petit Pois domicilié(e) (soc. à r. l.), 49, rue de Rochechouart, Paris. - France.

La marque PETIT POIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETIT POIS est expirée depuis le 10 mai 1986.

Petit Pois a également déposé les autres marques suivantes : Petit Pois


Petit Pois - (soc. à r. l.), 49, rue de Rochechouart, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Vêtements enfants et dames, y compris bottes, souliers et pantoufles.