Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTARELLE
PETIT Philippe

Numéro de dépôt :
3090604
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque NUTARELLE

Déposée le 22 mars 2001 par PETIT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est PETIT Philippe, domicilié(e) 24 Rue Theodore de Banville, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Philippe - France.

La marque NUTARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTARELLE est expirée depuis le 22 mars 2011.

PETIT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LA CLE DE SOL , FUTAILLES FRANCIS , imarra désign , PHARMA mégastore , BIP.HOP , AESKIN , “ L'OEUF DE MARANS ” , LE PETIT PLUS , MICROVET , BIODEFI


PETIT Philippe - 24 Rue Theodore de Banville, 91120 PALAISEAU - France


PETIT Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés - ni transformés), graines (semences) - Animaux vivants - fruits légumes frais, plantes et fleurs naturelles - Aliments pour animaux. Malt. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Viande - poisson - volaille gibier - extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés, cuits gelées, confitures compotes, ufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles Thé - cacao - sucre - riz - café - farines et préparations faites de céréales - pâtisserie - confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sauces - épices - condiments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.