Déposée le 22 mars 2001 par PETIT Philippe Charles André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEDICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est PETIT Philippe Charles André, domicilié(e) 24 Rue Theodore de Banville, 91120 PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Philippe - France.
La marque CEDICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDICOM est expirée depuis le 22 mars 2011.
PETIT Philippe Charles André - 24 Rue Theodore de Banville, 91120 PALAISEAU - France
PETIT Philippe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Produits chimiques destinés : - Agriculture, l'horticulture et le sylviculture. Engrais pour les terres - Produits chimiques destinés à conserver les aliments. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires - Substances diététiques à usage médical. - Désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons) - Produits pour la destruction des nuisibles - fongicides, herbicides. - Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants, fruits légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour animaux malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CEDICOM"
