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Marques déposées par monsieur PETIT Patrick
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SUPRA'KID ERGONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPRA'KID ERGONOMIQUE
Monsieur PETIT Patrick

Numéro de dépôt :
96622495
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque SUPRA'KID ERGONOMIQUE

Déposée le 22 avril 1996 par monsieur PETIT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPRA'KID ERGONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est monsieur PETIT Patrick domicilié(e) 4 rue des Amandiers, 31150 GAGNAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque SUPRA'KID ERGONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRA'KID ERGONOMIQUE est expirée depuis le 22 avril 2006.

PETIT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU , BIONAT , REVISSIM , NEWFLEX , NEWREV , FLOR DE LATEX , KORFORM , BIOFORM , ACOUSTICHANT , (Marque figurative)


Monsieur PETIT Patrick - 4 rue des Amandiers, 31150 GAGNAC SUR GARONNE - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256526 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 2 octobre 2006 - Concession de licence n°441667 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414905 - Publication au BOPI 2005-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Articles de literie à savoir matelas, oreillers, fauteuils à usage médical.Articles de literie à savoir : matelas, oreillers, fauteuils à usage non médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.