Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
PETIT PATRICK

Numéro de dépôt :
3154202
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/03/2012
SPOT de PETIT PATRICK

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 18 mars 2002 par PETIT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est PETIT PATRICK domicilié(e) 55 ROUTE DE GARDANNE, Agissant au nom et pour le compte de la société en formation "EDITIONS DE L'UBAC",13290 LES MILLES - 13290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT PATRICK domicilié(e) 55 ROUTE DE GARDANNE,13290 LES MILLES - 13290 - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 18 mars 2012.


PETIT PATRICK - 55 ROUTE DE GARDANNE, Agissant au nom et pour le compte de la société en formation "EDITIONS DE L'UBAC",13290 LES MILLES - 13290 - France


PETIT PATRICK - 55 ROUTE DE GARDANNE,13290 LES MILLES - 13290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

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