Déposée le 6 novembre 1995 par PETIT Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORPHOLAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est PETIT Patrick, domicilié(e) ROUTE DE BRUGUIERES - BATIMENT INDUSTRIEL - ZONE BOIS SERVICE, 31780 CASTELGINEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.
La marque MORPHOLAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT Patrick - ROUTE DE BRUGUIERES - BATIMENT INDUSTRIEL - ZONE BOIS SERVICE, 31780 CASTELGINEST - France
RAVINA SA - France
Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256526 - Publication au BOPI 1998-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Matelas, oreillers à usage médical.Matelas, oreillers à usage non médical
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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