Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1647722
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 mars 1991 par PETIT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647722.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256526 - Publication au BOPI 1998-06-17