Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONAT
PETIT PATRICK

Numéro de dépôt :
3847758
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
BIONAT de PETIT PATRICK

Présentation de la marque BIONAT

Déposée le 21 juillet 2011 par PETIT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est PETIT PATRICK domicilié(e) 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT PATRICK domicilié(e) 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France.

La marque BIONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONAT est expirée depuis le 21 juillet 2021.

PETIT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FLOR DE LATEX , KORFORM , BIOFORM , PIZZERIA à la Française , BIOSANTE , BIOLUX , BIOCONFORT , BIOMEDIC , BIOTECH , BIOPUR


PETIT PATRICK - 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France


PETIT PATRICK - 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).