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Marques déposées par PETIT Patrick
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BIOCONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOCONFORT
PETIT Patrick

Numéro de dépôt :
3358031
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/05/2025
BIOCONFORT de PETIT Patrick

Présentation de la marque BIOCONFORT

Déposée le 10 mai 2005 par PETIT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BIOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est PETIT Patrick domicilié(e) 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque BIOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCONFORT arrivera à expiration en date du 10 mai 2025.

PETIT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BIONAT , FLOR DE LATEX , KORFORM , BIOFORM , PIZZERIA à la Française , BIOSANTE , BIOLUX , BIOMEDIC , BIOTECH , BIOPUR


PETIT Patrick - 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France


SCHMIT CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Inscription le 16 novembre 2005 - retrait partiel n°422342 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586533 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12

Coussins à usage médical. Oreillers à usage non médical. Matelas à usage non médical. Coussins à usage non médical. Canapés. Coussins. Divans. Fauteuils. Literie (à l'exception du linge de lit). Lits. Oreillers, tous ces produits ne sont pas à usage médical – Caoutchouc. Latex (caoutchouc). Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.