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Marques déposées par PETIT Patrick Alain
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SUPRALTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPRALTEX
PETIT Patrick Alain

Numéro de dépôt :
1567179
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1999

Présentation de la marque SUPRALTEX

Déposée le 26 décembre 1989 par PETIT Patrick Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPRALTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETIT Patrick Alain, domicilié(e) L'OREE DU BOIS, ROUTE DE DROUE SAINT PELLERIN, 28290 ARROU - France.

La marque SUPRALTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRALTEX est expirée depuis le 26 décembre 1999.

PETIT Patrick Alain a également déposé les autres marques suivantes : REVOLTEX


PETIT Patrick Alain - L'OREE DU BOIS, ROUTE DE DROUE SAINT PELLERIN, 28290 ARROU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256526 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 22 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185415 - Publication au BOPI 1995-05-22

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