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Marques déposées par PETIT PASCAL
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GARDEN DEPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN DEPOT
PETIT PASCAL

Numéro de dépôt :
3282745
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
GARDEN DEPOT de PETIT PASCAL

Présentation de la marque GARDEN DEPOT

Déposée le 29 mars 2004 par PETIT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN DEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est PETIT PASCAL domicilié(e) 1, RUE PIERRE BOURDAN,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT PASCAL domicilié(e) 1, RUE PIERRE BOURDAN,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque GARDEN DEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN DEPOT est expirée depuis le 29 mars 2014.


PETIT PASCAL - 1, RUE PIERRE BOURDAN,75012 PARIS - 75012 - France


PETIT PASCAL - 1, RUE PIERRE BOURDAN,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Machines – outils instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement machines agricoles. Machines d'aspiration à usage industriel. Machines à travailler le bois. Pompes (machines). Perceuses à main électriques. Tondeuses. Broyeurs (machines). Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. Tondeuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).