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Marques déposées par PETIT PASCAL CHARLES
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AR Assur-Résil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR Assur-Résil
PETIT PASCAL CHARLES

Numéro de dépôt :
3869220
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/11/2021
AR Assur-Résil de PETIT PASCAL CHARLES

Présentation de la marque AR Assur-Résil

Déposée le 14 novembre 2011 par PETIT PASCAL CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AR Assur-Résil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETIT PASCAL CHARLES domicilié(e) 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT PASCAL domicilié(e) 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France.

La marque AR Assur-Résil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR Assur-Résil est expirée depuis le 14 novembre 2021.


PETIT PASCAL CHARLES - 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France


PETIT PASCAL - 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France


Republication pour erratum - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Errata de la publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

– reproduction de documents. – gestion de fichiers informatiques.

– assurances.

– acheminement (services –) et de jonction pour télécommunications. – affichage électronique (services –) (télécommunications). – communication par terminaux d'ordinateurs. – fourniture d'acés à des bases de donnés. – fourniture d'acés à un réseau informatique mondial. – jonction (services d'acheminement et de –) pour télécommunications. – messagerie électronique. – messages (transmission de –). – ordinateurs (transmissions de messages et d'images assistées par –). – ordinateurs (communications par terminaux d'–). – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. – télécopies (transmissions de –). – transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs. – transmission de télécopies.