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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT PAS
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PETITPAS-PONEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITPAS-PONEY
PETIT PAS S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
95597074
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2015

Présentation de la marque PETITPAS-PONEY

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PETIT PAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITPAS-PONEY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT PAS domicilié(e) 30 Rue de Longueil,78600 MAISONS LAFITTE (dossier no 2295310) - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 856 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOXILANN domicilié(e) 8 Rue d'Argenteuil,75001 PARIS (dossier no 2295310) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITPAS-PONEY est expirée depuis le 13 novembre 2015.

PETIT PAS a également déposé les autres marques suivantes : GAMME PETITPAS


PETIT PAS S.A. S.A. - 30 Rue de Longueil,78600 MAISONS LAFITTE (dossier no 2295310) - 78600 - France - SIREN 301856563


LOXILANN - 8 Rue d'Argenteuil,75001 PARIS (dossier no 2295310) - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295310 - Publication au BOPI 2005-08-18

Inscription le 6 mai 1996 - Concession de licence n°200933 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 7 mai 2003 - Résiliation de licence n°370497 - Publication au BOPI 2003-05-07

Inscription le 2 septembre 1996 - Résiliation de licence n°205494 - Publication au BOPI 1996-09-02

Inscription le 22 mars 2000 - Concession de licence n°297491 - Publication au BOPI 2000-03-22

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Cuir et imitation du cuir; malles, valises, sacs à main, sacs à dos, fouets, harnais, sellerie et articles de sellerie.Vêtements, chaussures, couvre-chefs et chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].