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Marques déposées par monsieur PETIT Michel-Paul
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SHINE SOCIETE HELIOTHERMIQUE D INDUSTRIALISATION DES NOUVELLES ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHINE SOCIETE HELIOTHERMIQUE D INDUSTRIALISATION DES NOUVELLES ENERGIES
Monsieur PETIT Michel-Paul

Numéro de dépôt :
12203
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nice

Présentation de la marque SHINE SOCIETE HELIOTHERMIQUE D INDUSTRIALISATION DES NOUVELLES ENERGIES

Déposée le 20 juillet 1978 par monsieur PETIT Michel-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nice), la marque française « SHINE SOCIETE HELIOTHERMIQUE D INDUSTRIALISATION DES NOUVELLES ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PETIT Michel-Paul domicilié(e) Les Constellations l'ARGOS-E-115 chemin de FABRON 06200.NICE. - France.

La marque SHINE SOCIETE HELIOTHERMIQUE D INDUSTRIALISATION DES NOUVELLES ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SHINE SOCIETE HELIOTHERMIQUE D INDUSTRIALISATION DES NOUVELLES ENERGIES est expirée depuis le 20 juillet 1988.

PETIT Michel-Paul a également déposé les autres marques suivantes : SYNERCO


Monsieur PETIT Michel-Paul - Les Constellations l'ARGOS-E-115 chemin de FABRON 06200.NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Installations d'éclairage, de chauffage de production d'eau chaude, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires.