DOMAINE MAURICE ET BRIGITTE PETIT
Présentation de la marque DOMAINE MAURICE ET BRIGITTE PETIT
Déposée le 10 juillet 1997 par PETIT Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MAURICE ET BRIGITTE PETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE MAURICE ET BRIGITTE PETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAURICE ET BRIGITTE PETIT est expirée depuis le 10 juillet 2007.
PETIT Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34