Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

PAS DE GRAND LOGO SANS UNE GRANDE HISTOIRE! MON V. 1634 AVEC TOUTE SA MAGNIFICENCE MON SUBLIME SOUCI DU « DETAIL DE TOUT » V. 1682 LOUIS XIV
Mme PETIT MARIE

Numéro de dépôt :
4026843
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PAS DE GRAND LOGO SANS UNE GRANDE HISTOIRE! MON V. 1634 AVEC TOUTE SA MAGNIFICENCE MON SUBLIME SOUCI DU « DETAIL DE TOUT » V. 1682 LOUIS XIV de PETIT MARIE

Présentation de la marque PAS DE GRAND LOGO SANS UNE GRANDE HISTOIRE! MON V. 1634 AVEC TOUTE SA MAGNIFICENCE MON SUBLIME SOUCI DU « DETAIL DE TOUT » V. 1682 LOUIS XIV

Déposée le 14 août 2013 par madame PETIT MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAS DE GRAND LOGO SANS UNE GRANDE HISTOIRE! MON V. 1634 AVEC TOUTE SA MAGNIFICENCE MON SUBLIME SOUCI DU « DETAIL DE TOUT » V. 1682 LOUIS XIV »

Le déposant est madame PETIT MARIE domicilié(e) 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT MARIE domicilié(e) 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PETIT MARIE a également déposé les autres marques suivantes : La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES , PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR , PAS DE GRANDE HISTOIRE SANS UNE GRANDE DECISION! LE PLAN V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES « Faites ce quil vous plaira, Mais si vous l'abâstez, Je le ferai Rebâstir tout entier tel qu'il estoit Austrefoist et sans rien y changer… » LOUIS XIV , « LE DETAIL DE TOUT » V.1682 1682LDD « Je veux le Détail de Tout » LOUIS XIV , CE QUE LA LUMIERE DOIT A L'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s'est inscrite La splendeur d'une destiné magistrale Empreinte indélébile d'une culture : « L'EXELLENCE FRANCAISE » , LE SMART POWER FRANCE « DEMANDEZ-VOUS CE QUE VOTRE PATRIMOINE PEUT FAIRE POUR VOTRE PAYS ET NON CE QUE VOTRE PAYS PEUT FAIRE POUR VOTRE PATRIMOINE… »


Mme PETIT MARIE - 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France


Mme PETIT MARIE - 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Errata de la publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 25 février 2014 - Irrecevable après publication de la demande n°619321 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Cartes magnétiques ou électronique en (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; écrans d'ordinateurs et de téléphones mobiles et/ou photovoltaiques ; cellules et panneaux photovoltaiques ; cles électroniques, numériques, clefs USB, clefs vituelles, clefs (cartes electroniques ou numérique) ; coques et housses de protection pour appareils de télécomunications ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Poinçon (outils), objet d'art : motifs décoratif ; /dessein /écriture en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art : clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (metaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du Made in France et de son “ excellence ” ; soft power /smart power lié au mécénat ; vente en ligne et aux détails ; d'objet d'art et d'objet précieux ; service de conciergerie (très hautes prestations/ultra luxe) ; par la mise en relation commerciale (intermediation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige et d'excellence produit et prestations (ultra luxe) / (objets précieux / produits très haut de gamme et hautes technologies) services de vente aux enchères ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Dons de bienfaisances ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education : établissement pensionnat (avec réference / excellence) ; organisations culturelles (festivals), services de jeux de casinos, organisations de festivités à but privés ; organisation de tournois (jeux) ; organisations d'Open (jeux) ; services de galeries d'art ; parcs d'attractions ; services de parcs (zoologiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Organisation de voyages (spaciaux) avec services hoteliers ; services salon de thé ; services hotelier (tres haute prestation /ultra luxe) pour être humain ; service hotelier pour animaux domestiques (trés hautes gammes /ultra luxe) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; conseils en propriété intellectuelle ; Franchise : service rendu par un franchiseur à savoir transfert ; (mis à disposition de savoir faire, concession de licences ; (national et international).

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.