Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES
Mme petit marie

Numéro de dépôt :
3984461
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2023
La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES de petit marie

Présentation de la marque La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES

Déposée le 20 février 2013 par madame petit marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est madame petit marie domicilié(e) 71 rue truffaut - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Associé de la SELARL HAAS, société d'Avocats, M. MAITRE HAAS GERARD domicilié(e) 87 Boulevard de Coucelles - 75008 - PARIS - France.

La marque La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES est expirée depuis le 20 février 2023.

petit marie a également déposé les autres marques suivantes : PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR , PAS DE GRANDE HISTOIRE SANS UNE GRANDE DECISION! LE PLAN V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES « Faites ce quil vous plaira, Mais si vous l'abâstez, Je le ferai Rebâstir tout entier tel qu'il estoit Austrefoist et sans rien y changer… » LOUIS XIV , « LE DETAIL DE TOUT » V.1682 1682LDD « Je veux le Détail de Tout » LOUIS XIV , PAS DE GRAND LOGO SANS UNE GRANDE HISTOIRE! MON V. 1634 AVEC TOUTE SA MAGNIFICENCE MON SUBLIME SOUCI DU « DETAIL DE TOUT » V. 1682 LOUIS XIV , CE QUE LA LUMIERE DOIT A L'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s'est inscrite La splendeur d'une destiné magistrale Empreinte indélébile d'une culture : « L'EXELLENCE FRANCAISE » , LE SMART POWER FRANCE « DEMANDEZ-VOUS CE QUE VOTRE PATRIMOINE PEUT FAIRE POUR VOTRE PAYS ET NON CE QUE VOTRE PAYS PEUT FAIRE POUR VOTRE PATRIMOINE… »


Mme petit marie - 71 rue truffaut - 75017 - PARIS - France


Associé de la SELARL HAAS, société d'Avocats, M. MAITRE HAAS GERARD - 87 Boulevard de Coucelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ; robots (machines) ; Eoliennes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cartes magnétiques ou électroniques en (métaux précieux, pierres précieuses et leurs alliages) et/ou en terre rares (métaux précieux) ; écrans d'ordinateurs et de téléphones mobiles photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; clefs électroniques, numériques : clés USB, clés virtuelles, clefs (cartes électroniques / numériques) ; coques et housses de protections pour appareils de télécommunications ; panneaux solaires (électricité).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Poinçons (outils) ; objets d'art : gravures/estampes en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art : clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Tentes, bâches pour l'hôtellerie et/ou évènements V.I.P (prestations très hautes gammes (prestige/luxe) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses) et/ou en terre rares (métaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du made in France et de son excellence (soft power lié au mécénat) ; vente en ligne et aux détail d'objets d'art ; service de conciergerie (très hautes prestations/luxe) par la mise en relation commerciale (intermédiation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige (luxe/très haut gammes) ; services de ventes aux enchères ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Dons de bienfaisances ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Restaurations de bâtiments oeuvrées avec le savoir-faire des métiers et de l'artisanat d'art ; travaux écoconstructions (construction).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Visite touristique aérospatiale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Organisation de voyages (spaciaux) avec services hôtelier ; service salon de thé ; service hôtelier (très haut gamme/luxe) pour être humain ; service hôtelier pour animaux domestiques (très haut de gamme/luxe) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de thalassothérapie ; service de balnéothérapie, (très hautes prestations (luxe) ; service de soins esthétiques, de coiffure, (très hautes prestations, (luxe) ; soins d'hygiène et de beauté de soins pour les êtres humains et/ou pour animaux ; décorateur extérieur (paysagiste) ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Franchises ; service rendu par un franchiseur, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir faire juridique, concession de licences (national et international).