Présentation de la marque La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES
Déposée le 20 février 2013 par madame petit marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est madame petit marie domicilié(e) 71 rue truffaut - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Associé de la SELARL HAAS, société d'Avocats, M. MAITRE HAAS GERARD domicilié(e) 87 Boulevard de Coucelles - 75008 - PARIS - France.
La marque La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme petit marie - 71 rue truffaut - 75017 - PARIS - France
Associé de la SELARL HAAS, société d'Avocats, M. MAITRE HAAS GERARD - 87 Boulevard de Coucelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ; robots (machines) ; Eoliennes ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cartes magnétiques ou électroniques en (métaux précieux, pierres précieuses et leurs alliages) et/ou en terre rares (métaux précieux) ; écrans d'ordinateurs et de téléphones mobiles photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; clefs électroniques, numériques : clés USB, clés virtuelles, clefs (cartes électroniques / numériques) ; coques et housses de protections pour appareils de télécommunications ; panneaux solaires (électricité).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Poinçons (outils) ; objets d'art : gravures/estampes en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art : clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Tentes, bâches pour l'hôtellerie et/ou évènements V.I.P (prestations très hautes gammes (prestige/luxe) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses) et/ou en terre rares (métaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du made in France et de son excellence (soft power lié au mécénat) ; vente en ligne et aux détail d'objets d'art ; service de conciergerie (très hautes prestations/luxe) par la mise en relation commerciale (intermédiation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige (luxe/très haut gammes) ; services de ventes aux enchères ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Dons de bienfaisances ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Restaurations de bâtiments oeuvrées avec le savoir-faire des métiers et de l'artisanat d'art ; travaux écoconstructions (construction).
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Visite touristique aérospatiale ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Organisation de voyages (spaciaux) avec services hôtelier ; service salon de thé ; service hôtelier (très haut gamme/luxe) pour être humain ; service hôtelier pour animaux domestiques (très haut de gamme/luxe) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de thalassothérapie ; service de balnéothérapie, (très hautes prestations (luxe) ; service de soins esthétiques, de coiffure, (très hautes prestations, (luxe) ; soins d'hygiène et de beauté de soins pour les êtres humains et/ou pour animaux ; décorateur extérieur (paysagiste) ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Franchises ; service rendu par un franchiseur, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir faire juridique, concession de licences (national et international).
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