Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE
Mme PETIT MARIE

Numéro de dépôt :
4150551
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2025
INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D\'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D\'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L\'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE de PETIT MARIE

Présentation de la marque INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE

Déposée le 22 janvier 2015 par madame PETIT MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est madame PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

La marque INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

PETIT MARIE a également déposé les autres marques suivantes : SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682 , INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE , CONCEPT UNIVERSEL l'Esprit de l'Oeuvre Transcendant l'Histoire, la Culture, l'Art & notre Conscience à l'Esprit du Coeur FRANCE , INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; cartes magnétiques ou électronique en (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; écrans (photovoltaïques ou non) d'ordinateurs et de téléphones mobiles ; cellules photovoltaïques ; cles électroniques, numériques, clefs USB, clefs virtuelles, clefs (cartes électroniques ou numérique) ; coques et housses de protection pour appareils de télécommunications ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; objet d'art : motifs décoratif ; / dessin / écriture en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art : clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux). Ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (metaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du Made in France et de son Excellence ; vente en ligne et aux détails d'objet d'art et d'objet précieux ; service de conciergerie (très hautes prestations/ultra luxe) par la mise en relation commerciale (intermediation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige et d'Excellence (produit et prestations Ultra luxe/ objets précieux / produits très haut de gamme et hautes technologies) services de vente aux enchères ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; dons de bienfaisances, parmi les grandes causes de notre époque sur notre planète, à savoir : l'action humanitaire : soutien aux fondation, associations, et ONG (catastrophes naturel et humanitaire) ; soutien aux fondations, associations, ONG, institutions oeuvrant pour la recherche médicale ; cancer, sida, maladie d'Alzheimer, maladie de parkinson ; lutte et soutien contre la sclérose en plaques, les maladies neurodégénératives, la mucoviscidose, les maladies rares ; soutien à la recherche sur l'autisme ; soutien aux campagnes de communications en faveur des dons d'organes ; campagnes d'informations pour sensibiliser aux dangers du VIH, campagne à la tolérance, créations d'hébergements ; soutien aux plus démunis partout dans le monde, accès à l'eau, lutte contre la faim ; lutte contre les pandémies à savoir : le sida, la tuberculose, le paludisme, la lèpre, la malaria, la poliomyélite, le paludisme, le choléra ; soutien aux action sociales : lutte contre la maltraitance enfants/adultes ; protection et soutien à l'enfance, non séparation des frères et des soeurs, vacances pour les enfants, soutien à l'éducation (contre l'illettrisme) ; protection et soutien aux handicapés ; protection et soutien aux sans-abri ; aide à la jeunesse : soutien au développement de centres culturels, artistiques, sportifs et d'espaces sociaux ; campagne d'information pour sensibiliser (le soutien à la tolérance) ; appui à l'éducation culturelle, appui artistique ; soutien aux projets personnels et innovants : développements d'idées aux service de l'intérêt général et d'utilité publique ; la préservation du patrimoine : aide à la restauration et à la survie du patrimoine national (jusqu'au petites structures) ; appui offert aux organismes qui promeuvent l'accès aux métiers d'art par l'apprentissage ; le respect de l'environnement : soutien et protection des animaux (catastrophe naturelle) ; protection des espèces en voie de disparition, action contre la maltraitance des animaux ; structures de refuges pour animaux ; programmes de sensibilisation a la protection de l'environnement (assainissement de l'eau) et à l'écologie ; préservation de la biodiversité, espèces animales et végétales ; protection et restauration de sites naturels menacés. Soutien aux développement de techniques respectueuses de l'environnement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; organisation de voyages (spaciaux) avec services hôtelier ; service salon de thé ; service hôtelier (très haut gamme/luxe) pour être humain ; service hôtelier pour animaux domestiques (très haut de gamme/luxe) ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; conseils en propriété intellectuelle ; franchise : services rendus par un franchiseur à savoir concession de licences (nationales et internationales).