Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE
Mme PETIT MARIE

Numéro de dépôt :
4143762
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2024
INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE de PETIT MARIE

Présentation de la marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE

Déposée le 22 décembre 2014 par madame PETIT MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est madame PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

La marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

PETIT MARIE a également déposé les autres marques suivantes : SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682 , INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE , CONCEPT UNIVERSEL l'Esprit de l'Oeuvre Transcendant l'Histoire, la Culture, l'Art & notre Conscience à l'Esprit du Coeur FRANCE , INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; tableau de bord de véhicules ; tableau de bord pour appareil de locomotion par terre, par air, ou par eau ; jantes de véhicules ; ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; conseils en propriété intellectuelle ; franchise ; services rendus par un franchiseur à savoir concession de licences (nationales et internationales.