Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE
Mme PETIT MARIE

Numéro de dépôt :
4108080
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2024
INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE de PETIT MARIE

Présentation de la marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE

Déposée le 25 juillet 2014 par madame PETIT MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est madame PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

La marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE est expirée depuis le 25 juillet 2024.

PETIT MARIE a également déposé les autres marques suivantes : SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682 , INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE , INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE , CONCEPT UNIVERSEL l'Esprit de l'Oeuvre Transcendant l'Histoire, la Culture, l'Art & notre Conscience à l'Esprit du Coeur FRANCE


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 8 janvier 2015 - Retrait partiel n°640221 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648657 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

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