Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE QUE LA LUMIERE DOIT A L'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s'est inscrite La splendeur d'une destiné magistrale Empreinte indélébile d'une culture : « L'EXELLENCE FRANCAISE »
Mme PETIT MARIE

Numéro de dépôt :
4026641
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/08/2023
CE QUE LA LUMIERE DOIT A L\'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s\'est inscrite La splendeur d\'une destiné magistrale Empreinte indélébile d\'une culture : « L\'EXELLENCE FRANCAISE » de PETIT MARIE

Présentation de la marque CE QUE LA LUMIERE DOIT A L'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s'est inscrite La splendeur d'une destiné magistrale Empreinte indélébile d'une culture : « L'EXELLENCE FRANCAISE »

Déposée le 13 août 2013 par madame PETIT MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CE QUE LA LUMIERE DOIT A L'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s'est inscrite La splendeur d'une destiné magistrale Empreinte indélébile d'une culture : « L'EXELLENCE FRANCAISE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est madame PETIT MARIE domicilié(e) 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT MARIE domicilié(e) 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France.

La marque CE QUE LA LUMIERE DOIT A L'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s'est inscrite La splendeur d'une destiné magistrale Empreinte indélébile d'une culture : « L'EXELLENCE FRANCAISE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE QUE LA LUMIERE DOIT A L'OMBRE! LE PLAN 1624V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Terreau où s'est inscrite La splendeur d'une destiné magistrale Empreinte indélébile d'une culture : « L'EXELLENCE FRANCAISE » est expirée depuis le 13 août 2023.

PETIT MARIE a également déposé les autres marques suivantes : La Clef DU CHATEAU DE VERSAILLES , PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR , PAS DE GRANDE HISTOIRE SANS UNE GRANDE DECISION! LE PLAN V.1634 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES « Faites ce quil vous plaira, Mais si vous l'abâstez, Je le ferai Rebâstir tout entier tel qu'il estoit Austrefoist et sans rien y changer… » LOUIS XIV , « LE DETAIL DE TOUT » V.1682 1682LDD « Je veux le Détail de Tout » LOUIS XIV , PAS DE GRAND LOGO SANS UNE GRANDE HISTOIRE! MON V. 1634 AVEC TOUTE SA MAGNIFICENCE MON SUBLIME SOUCI DU « DETAIL DE TOUT » V. 1682 LOUIS XIV , LE SMART POWER FRANCE « DEMANDEZ-VOUS CE QUE VOTRE PATRIMOINE PEUT FAIRE POUR VOTRE PAYS ET NON CE QUE VOTRE PAYS PEUT FAIRE POUR VOTRE PATRIMOINE… »


Mme PETIT MARIE - 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France


Mme PETIT MARIE - 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Cartes magnétiques ou électronique en (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; écrans d'ordinateurs et de téléphones mobiles et/ou photovoltaïques ; cellules et panneaux photovoltaiques ; cles électroniques, numériques, clefs USB, clefs vituelles, clefs (cartes electroniques ou numérique) ; coques et housses de protection pour appareils de télécommunications ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Poinçon (outils), objet d'art : motifs décoratif ; /dessein /écriture en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art : clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du Made in France et de son “ Excellence ” ; soft power /smart power lié au mécénat ; vente en ligne et aux détails ; d'objet d'art et d'objet précieux ; service de conciergerie (très hautes prestations/ultra luxe) ; par la mise en relation commerciale (intermediation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige et d'excellence produit et prestations (ultra luxe) / (objets précieux / produits très haut de gamme et hautes technologies) services de vente aux enchères ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Dons de bienfaisances ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education : établissement pensionnat (avec réference / excellence) ; organisations culturelles (festivals), services de jeux de casinos, organisations de festivités à but privés ; organisation de tournois (jeux) ; organisations d'Open (jeux) ; services de galeries d'Art ; parcs d'attractions ; services de parcs (zoologiques) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Organisation de voyages (spaciaux) avec services hôteliers ; services salon de thé ; services hôtelier (très haute prestation /ultra luxe) pour être humain ; service hôtelier pour animaux domestiques (très hautes gammes /ultra luxe) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de thalassothérapie ; service de balnéothérapie ; (très hautes prestations (ultra luxe) ; services de soins esthétiques, de coiffure, (très hautes prestations (ultra luxe) ; soin d'hygiène et de beauté de soins pour êtres humains et/ou pour animaux (ultra luxe) ; transport animaux (très haute prestation) mer, terre, air ; architecte décorateur extérieur (paysagiste) ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; conseils en propriété intellectuelle ; Franchise : service rendu par un franchiseur à savoir transfert ; (mis à disposition de savoir faire, concession de licences ; (national et international).