Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE
PETIT MARIE CHRISTINE, Agissant pour le compte de la société L'ESPRIT DE L'OEUVRE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3681999
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
LES SERRURES DE L\'ESPRIT DE L\'OEUVRE de PETIT MARIE CHRISTINE

Présentation de la marque LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE

Déposée le 8 octobre 2009 par PETIT MARIE CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE »

Le déposant est PETIT MARIE CHRISTINE, Agissant pour le compte de la société L'ESPRIT DE L'OEUVRE en cours de formation domicilié(e) 71 TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HAAS Gérard, Société d'avocats domicilié(e) 87 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE est expirée depuis le 8 octobre 2019.

PETIT MARIE CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : « Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. » , “ L'ŒUVRE DE L'ESPRIT ” EN REGARDANT LE CHEMIN PARCOURU DE CE LIEU, QUELLE GLOIRE, QUEL PRESTIGE, QUEL HERITAGE IMMORTEL POUR “ L'ART FRANCAIS ” , “ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. ” , LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE , , les serrures et les clefs de “ l'esprit de l'oeuvre ” , LA CLEF DU GRAND PALAIS – PARIS


PETIT MARIE CHRISTINE, Agissant pour le compte de la société L'ESPRIT DE L'OEUVRE en cours de formation - 71 TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France


Maître HAAS Gérard, Société d'avocats - 87 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Réparation de serrures ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.