Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

“ L'ŒUVRE DE L'ESPRIT ” EN REGARDANT LE CHEMIN PARCOURU DE CE LIEU, QUELLE GLOIRE, QUEL PRESTIGE, QUEL HERITAGE IMMORTEL POUR “ L'ART FRANCAIS ”
PETIT Marie Christine

Numéro de dépôt :
3704914
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
“ L\'ŒUVRE DE L\'ESPRIT ” EN REGARDANT LE CHEMIN PARCOURU DE CE LIEU, QUELLE GLOIRE, QUEL PRESTIGE, QUEL HERITAGE IMMORTEL POUR “ L\'ART FRANCAIS ” de PETIT Marie Christine

Présentation de la marque “ L'ŒUVRE DE L'ESPRIT ” EN REGARDANT LE CHEMIN PARCOURU DE CE LIEU, QUELLE GLOIRE, QUEL PRESTIGE, QUEL HERITAGE IMMORTEL POUR “ L'ART FRANCAIS ”

Déposée le 15 janvier 2010 par PETIT Marie Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ L'ŒUVRE DE L'ESPRIT ” EN REGARDANT LE CHEMIN PARCOURU DE CE LIEU, QUELLE GLOIRE, QUEL PRESTIGE, QUEL HERITAGE IMMORTEL POUR “ L'ART FRANCAIS ” »

Le déposant est PETIT Marie Christine domicilié(e) 71 TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, societe d'avocats domicilié(e) 87 bd de courcelles - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PETIT Marie Christine a également déposé les autres marques suivantes : « Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. » , “ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. ” , LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE , , les serrures et les clefs de “ l'esprit de l'oeuvre ” , LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE , LA CLEF DU GRAND PALAIS – PARIS


PETIT Marie Christine - 71 TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France


HAAS, societe d'avocats - 87 bd de courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Errata de la publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 3 juin 2010 - Irrecevable après publication de la demande n°525105 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Clefs et serrures en métaux précieux ;

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Recherche de parraineurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Recherche de capitaux et collecte de bienfaisance ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.