Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. ”
PETIT MARIE CHRISTINE

Numéro de dépôt :
3670420
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2019
“ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu\'il avoit fait bastir, tout ce que l\'on y adjoûte n\'empesche point qu\'on ne voye l\'ancien palais tel qu\'il estoit autrefois. ” de PETIT MARIE CHRISTINE

Présentation de la marque “ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. ”

Déposée le 12 août 2009 par PETIT MARIE CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. ” »

Le déposant est PETIT MARIE CHRISTINE domicilié(e) 71 RUE TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MAITRE HAAS GERARD domicilié(e) 87 BD DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. ” est expirée depuis le 12 août 2019.

PETIT MARIE CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : « Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. » , “ L'ŒUVRE DE L'ESPRIT ” EN REGARDANT LE CHEMIN PARCOURU DE CE LIEU, QUELLE GLOIRE, QUEL PRESTIGE, QUEL HERITAGE IMMORTEL POUR “ L'ART FRANCAIS ” , LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE , , les serrures et les clefs de “ l'esprit de l'oeuvre ” , LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE , LA CLEF DU GRAND PALAIS – PARIS


PETIT MARIE CHRISTINE - 71 RUE TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France


SELARL MAITRE HAAS GERARD - 87 BD DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).