LES CAPECHADES OU LES CAPE JADES DE PALAVAS-LES-FLOTS
Présentation de la marque LES CAPECHADES OU LES CAPE JADES DE PALAVAS-LES-FLOTS
Déposée le 28 mai 2001 par la société PETIT Marie Christine Associée et Gérante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAPECHADES OU LES CAPE JADES DE PALAVAS-LES-FLOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAPECHADES OU LES CAPE JADES DE PALAVAS-LES-FLOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPECHADES OU LES CAPE JADES DE PALAVAS-LES-FLOTS est expirée depuis le 28 mai 2011.
PETIT Marie Christine Associée et Gérante a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352361 - Publication au BOPI 2002-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28