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Marques déposées par monsieur PETIT Marc
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... PAR LOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

... PAR LOTS
Monsieur PETIT Marc

Numéro de dépôt :
98751217
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque ... PAR LOTS

Déposée le 24 septembre 1998 par monsieur PETIT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ... PAR LOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est monsieur PETIT Marc domicilié(e) 100 avenue du Président Kennedy, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque ... PAR LOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ... PAR LOTS est expirée depuis le 24 septembre 2008.

PETIT Marc a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTION GLOBALE ... , CYCLO PATIN , PROTECTION FINANCIERE PAR LOTS , FINANCIERE FRANCOIS 1ER


Monsieur PETIT Marc - 100 avenue du Président Kennedy, 75016 Paris - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

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