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Marques déposées par PETIT Lucien
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CHATEAU FRANCARNEY - L'EGLISE Appellation Canon Fronsac Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCARNEY - L'EGLISE Appellation Canon Fronsac Contrôlée
PETIT Lucien

Numéro de dépôt :
1261791
Date de dépôt :
18/05/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/03/2013

Présentation de la marque CHATEAU FRANCARNEY - L'EGLISE Appellation Canon Fronsac Contrôlée

Déposée le 18 mai 1983 par PETIT Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANCARNEY - L'EGLISE Appellation Canon Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETIT Lucien domicilié(e) 5 Le Bourg,33145 ST MICHEL DE FRONSAC,FRANCE (dossier no 2239939) - 33145 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PETIT Lucien domicilié(e) 5 Le Bourg,33145 ST MICHEL DE FRONSAC (dossier no 2239939) - 33145 - France.

La marque CHATEAU FRANCARNEY - L'EGLISE Appellation Canon Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANCARNEY - L'EGLISE Appellation Canon Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 28 mars 2013.


PETIT Lucien - 5 Le Bourg,33145 ST MICHEL DE FRONSAC,FRANCE (dossier no 2239939) - 33145 - France


Monsieur PETIT Lucien - 5 Le Bourg,33145 ST MICHEL DE FRONSAC (dossier no 2239939) - 33145 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239939 - Publication au BOPI 2003-03-28

Renouvellement sans limitation n°2017595 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

VIN provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FRANCARNEY - L'EGLISE