Déposée le 7 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT LOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MI CASA LOU »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT LOU domicilié(e) 13 RUE DES LOUVIERS, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 717 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PETIT LOU domicilié(e) 13 RUE DES LOUVIERS, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MI CASA LOU est expirée depuis le 7 août 2017.
PETIT LOU a également déposé les autres marques suivantes : PETIT LOU
SARL PETIT LOU SARL - 13 RUE DES LOUVIERS, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 498717214
SARL PETIT LOU - 13 RUE DES LOUVIERS, - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 13 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°482678 - Publication au BOPI 2008-10-13
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498192 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 16 juin 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°499882 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16
Errata de l'enregistrement - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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