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Marques déposées par la société PETIT-LECUYER Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU L'ÉCUYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ÉCUYER
SCEA PETIT-LECUYER Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3375766
Date de dépôt :
18/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/08/2015
CHATEAU L\'ÉCUYER de PETIT-LECUYER Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque CHATEAU L'ÉCUYER

Déposée le 18 août 2005 par la société PETIT-LECUYER Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU L'ÉCUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la société PETIT-LECUYER Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 24 rue de l'Eglise,33500 NEAC - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 518 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. PETIT-LECUYER domicilié(e) 24, Rue de l'Eglise,33500 NEAC - 33500 - France.

La marque CHATEAU L'ÉCUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ÉCUYER est expirée depuis le 18 août 2015.


SCEA PETIT-LECUYER Société Civile d'Exploitation Agricole - 24 rue de l'Eglise,33500 NEAC - 33500 - France - SIREN 479518326


S.C.E.A. PETIT-LECUYER - 24, Rue de l'Eglise,33500 NEAC - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château l'Ecuyer ”.