Déposée le 20 février 2013 par monsieur PETIT JEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Portail Avenue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est monsieur PETIT JEROME domicilié(e) 1946 ROUTE DES MOULINS - 47510 - FOULAYRONNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE SERMET, M. DE SERMET FRANCK domicilié(e) 13 RUE HENRI WALLON - 33130 - BEGLES - France.
La marque Portail Avenue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984342.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portail Avenue est expirée depuis le 20 février 2023.
PETIT JEROME a également déposé les autres marques suivantes : PA
M. PETIT JEROME - 1946 ROUTE DES MOULINS - 47510 - FOULAYRONNES - France
CABINET DE SERMET, M. DE SERMET FRANCK - 13 RUE HENRI WALLON - 33130 - BEGLES - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Constructions transportables métalliques ; constructions en acier, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, barreaux de grilles métalliques, blindages, boites aux lettres métalliques, boutons en métal, butoirs en métal, cadenas, cadre de fenêtre métalliques, cadres de portes métalliques, chaînes de sureté, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, constructions métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, galets de fenêtres, galets de portes, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, marteaux de portes, numéros de maison métalliques, palissades métalliques, poignées de portes en métal, ferme-portes non électriques, portes métalliques, verrous de portes, sonnettes de portes non électriques, quincaillerie métallique, stores d'extérieur métalliques, tôles, tuiles métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : clôtures, portails, fermeturese en aluminium ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques pour la construction ; momuments non métalliques ; clôtures ; portails ; fermetures ;
Installation, entretien et réparation des portes, portails. Portes de garages et de leurs dispositifs d'automatismes. Travaux de maçonnerie, notamment piliers, seuils béton, longrines, murets ;
Fourniture de forums de discussion sur Internet ; transmission de messages ; télécommunications.
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