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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN
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SEILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEILLE
PETIT JEAN SAS

Numéro de dépôt :
3572037
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
SEILLE de PETIT JEAN

Présentation de la marque SEILLE

Déposée le 24 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN domicilié(e) 52/72 avenue du Maréchal Leclerc,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 880 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEILLE est expirée depuis le 24 avril 2018.

PETIT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : D I S T R I P O L E , OREAC , CREAMAT , RODDON , COROT , THURES , MADON , HASY , Les Eleveurs d'Idées , TURBAT


PETIT JEAN SAS - 52/72 avenue du Maréchal Leclerc,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France - SIREN 592880264


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions en acier ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; mâts (poteaux) métalliques ; mâts et tuyaux en acier ; métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; poteaux métalliques ; poteaux métalliques d'éclairage public ; poteaux de ligne électriques métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques ; tuyaux métalliques.

Appareils et installations d'éclairage ; candélabres d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; verres de lampes.

Services d'installation, d'entretien et de réparation de poteaux métalliques et lampadaires ; services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils d'éclairage, de candélabres d'éclairage et de luminaires.