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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN
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D I S T R I P O L E
Marque expirée - Marque en non vigueur

D I S T R I P O L E
PETIT JEAN SAS, SAS

Numéro de dépôt :
98754440
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2018

Présentation de la marque D I S T R I P O L E

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D I S T R I P O L E »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN domicilié(e) 52/72 avenue Maréchal Leclerc - 10121 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 880 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT, CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D I S T R I P O L E est expirée depuis le 15 octobre 2018.

PETIT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : OREAC , CREAMAT , RODDON , COROT , SEILLE , THURES , MADON , HASY , Les Eleveurs d'Idées , TURBAT


PETIT JEAN SAS, SAS - 52/72 avenue Maréchal Leclerc - 10121 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France - SIREN 592880264


JURISPATENT, CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 17 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293420 - Publication au BOPI 2000-01-17

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421137 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403113 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-03-31

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques poteaux de lignes électriques métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques.