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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN
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CREAMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREAMAT
PETIT JEAN SAS

Numéro de dépôt :
3309930
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2014
CREAMAT de PETIT JEAN

Présentation de la marque CREAMAT

Déposée le 26 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT JEAN domicilié(e) 52/72, avenue du Maréchal Leclerc,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 880 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque CREAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAMAT est expirée depuis le 26 août 2014.

PETIT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : D I S T R I P O L E , OREAC , RODDON , COROT , SEILLE , THURES , MADON , HASY , Les Eleveurs d'Idées , TURBAT


PETIT JEAN SAS - 52/72, avenue du Maréchal Leclerc,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France - SIREN 592880264


CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.